Licences de Produits

Comprenez comment utiliser nos fichiers .

« Bienvenue ! Cette page explique les différentes licences disponibles pour nos fichiers PDF et TIFF. Lisez attentivement pour choisir l’option qui vous convient le mieux. »

Licence Personnel pour Fichier Numérique (PDF/TIFF)

Usage Personnel : Impressions pour vos projets personnels tels que la personnalisation de vêtements ou d’accessoires.
Créations Personnelles : Intégration dans vos propres créations ou projets non commerciaux.

Restrictions liées aux droits d’auteur

Nos fichiers sont protégés par les lois sur le droit d’auteur. Les restrictions suivantes s’appliquent :

Pas de Revente ou de Distribution : Vous ne pouvez pas revendre, redistribuer ou partager nos fichiers, que ce soit sous forme numérique ou imprimé.
Pas d’Utilisation Commerciale : L’utilisation des fichiers pour des projets commerciaux nécessite une licence distincte. Veuillez nous contacter pour plus d’informations sur les licences commerciales.
Pas de Modification des Droits : Vous ne pouvez pas modifier les fichiers pour revendiquer vos propres droits d’auteur ou supprimer les mentions de copyright.

Licence Commerciale pour Fichier Numérique (PDF/TIFF)

Usage Commercial : Cette licence permet au client d’utiliser l’image ou le fichier numérique dans le cadre de projets commerciaux. Cela inclut la création de produits destinés à la vente, la personnalisation d’articles, l’impression sur divers supports (par exemple, vêtements, affiches, accessoires), et l’utilisation dans des campagnes publicitaires.
Exemples d’utilisation :
- Impressions sur des articles de mode (t-shirts, vestes, sacs, etc.)
- Création de stickers, affiches et autres articles imprimés pour la vente.
- Utilisation pour le branding visuel, comme la décoration de points de vente ou des supports publicitaires.

2. Limites d’utilisation

Non Exclusif : Cette licence est non exclusive, ce qui signifie que l’auteur conserve tous ses droits d’auteur et peut accorder des licences similaires à d’autres clients. Le titulaire de la licence a le droit d’utiliser l’œuvre dans le cadre défini, mais l’œuvre peut également être vendue à d’autres utilisateurs sous des conditions similaires.
Interdiction de Revente du Fichier Numérique Original : Le fichier original ne peut pas être revendu, distribué, ou partagé sous sa forme numérique d’origine. Seules les impressions ou les produits finaux créés avec ce fichier peuvent être commercialisés.
Modifications Limitées : Les modifications substantielles de l’image (comme la modification des couleurs, de la composition, ou l’ajout de nouveaux éléments) sont limitées ou interdites, selon les conditions définies par l’auteur.

3. Durée de la licence

La licence est généralement accordée pour une période illimitée, mais son utilisation reste encadrée par les conditions de la licence initiale. Certaines licences peuvent aussi être temporaires, selon le choix de l’auteur.

4. Droits et restrictions

Attribution : L’attribution n’est généralement pas requise pour les licences commerciales, mais elle peut être demandée en fonction des souhaits de l’auteur.
Usage Territorial : La licence peut préciser des restrictions géographiques, par exemple une utilisation limitée à certains pays ou régions, si nécessaire.
Quantité de Produits : 1 000 unités pour les impressions.

5. Utilisation interdite

La licence interdit toute utilisation illégale, diffamatoire ou inappropriée de l’image.
Transfert ou Sous-Licence : Le titulaire de la licence ne peut transférer, revendre, ou sous-licencier les droits accordés à une autre personne ou entité sans l’autorisation explicite de l’auteur.

Lors de la validation de votre achat, vous serez invité à cocher la case « Accord de licence » , confirmant ainsi votre choix entre la licence personnelle pour un usage privé ou la licence commerciale pour des projets professionnels. Votre accord garantit que vous comprenez et acceptez les conditions d’utilisation associées à chaque licence.